Résultats de recherche
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Social
Temps partiel : des assouplissements sur la règle des 24 heures hebdomadaires
Actualité -
Aides
Centres équestres : une aide spécifique à demander avant le 24 juillet
Actualité -
Social
Contrats à temps partiel : entrée en vigueur de la durée minimale de 24 heures par semaine
Actualité -
Aides
Electricité : l'aide en ligne pour les mois de novembre et décembre 2022 est disponible
Actualité -
Social
Obligation de pass vaccinal : ce qui change pour les entreprises et les salariés
Actualité -
Commercial
Presse papier ou en ligne : deux nouvelles conditions pour bénéficier du taux réduit de TVA et des autres aides spécifiques
Actualité -
Juridique
Immobilier : parution du décret relatif au plafonnement des honoraires imputables aux locataires
Actualité -
Social
Conventions collectives : les modifications intervenues secteur par secteur en juillet 2024
Actualité -
Social
Réforme du temps partiel : un sursis de six mois
Actualité -
Social
Fermeture annuelle : plus de chômage partiel en cas d'insuffisance de congés payés
Actualité -
Fiscal
Factures en devises étrangères : les taux de change à utiliser pour déterminer la base d'imposition à la TVA
Fiche pratique -
Fiscal
L’exonération d’impôt en faveur des entreprises nouvelles
Fiche pratique -
Votre statut
Abattement de 500.000 € pour départ à la retraite : une bonne nouvelle en provenance du Conseil d’Etat
Actualité -
Social
Acquisition de congés payés pendant un arrêt maladie : les nouvelles règles
Fiche pratique -
Juridique
Le registre des assemblées (SARL) et le registre des décisions (EURL) doivent être "cotés et paraphés" avant toute utilisation. Où faut-il s'adresser ?
Question / Réponse -
Social
L'employeur qui souhaite mettre fin à la période d'essai d'un salarié doit-il respecter un préavis ?
Question / Réponse -
Commercial
Le dépôt de marques, dessins et modèles doit être effectué en ligne
Actualité -
Juridique
La tenue d’un livre d’inventaire est-elle obligatoire ?
Question / Réponse -
Fiscal
Impôt sur le revenu : un barème à 14 tranches et une CSG progressive, ça donnerait quoi avec votre propre revenu ?
Actualité -
Juridique
Quand un associé refuse de signer le procès-verbal d'une assemblée, la valadité de celle-ci est-elle remise en cause ?
Question / Réponse -
Social
Licenciement sans cause réelle et sérieuse : le barème des indemnités est validé
Actualité -
Fiscal
Prélèvement à la source : les taux applicables par défaut en 2025
Fiche pratique -
Social
2014 : de nouveaux droits pour les salariés à temps partiel
Actualité -
Social
Contrôle URSSAF : une durée désormais limitée à trois mois... mais sous conditions
Actualité -
Social
Combien de jours de congés un salarié peut-il prendre en une seule fois ?
Question / Réponse