Modèles de documents - Social

Social 15 mars 2025

Modèle d'avenant au contrat de travail d'un salarié concerné par la géolocalisation

Social 13 mars 2025

Modèle de DUE pour la PPV 2025

Social 10 février 2025

Modèle de convention tripartite de transfert d'un salarié

Social 8 février 2025

CDD pour accroissement temporaire d'activité

Social 30 janvier 2025

Modèle de charte de télétravail

Social 21 janvier 2025

Modèle CDI à temps plein

Social 29 octobre 2024

Modèle de lettre de modification du contrat de travail pour raisons économiques

Social 8 octobre 2024

Accord d'intéressement - Modèle de décision unilérale d'adhésion dans le secteur de la quincaillerie

Social 10 septembre 2024

Accord d'intéressement - Modèle de décision unilérale d'adhésion dans le secteur de l'optique lunetterie de détail

Social 26 août 2024

Modèle de convention de transfert d'un contrat de travail entre deux entreprises

Social 27 juin 2024

Abandon de poste : Modèle de lettre de mise en demeure au salarié avant présomption de démission

Social 25 juin 2024

Modèle de CDD multi-remplacement

Social 24 juin 2024

Modèle d'accusé de réception de la lettre de démission d'un salarié

Social 18 juin 2024

Modèle de document regroupant les informations principales relatives à la relation de travail qui doivent être délivrées à tout salarié détaché à l'étranger

Social 18 juin 2024

Modèle de document regroupant les informations principales relatives à la relation de travail qui doivent être délivrées à tout salarié appelé à travailler à l'étranger

Social 18 juin 2024

Modèle de document regroupant les 6 informations principales relatives à la relation de travail qui doivent être délivrées à tout salarié dans les 30 jours de son embauche

Social 18 juin 2024

Modèle de document regroupant les 8 informations principales relatives à la relation de travail qui doivent être délivrées à tout salarié dans les 7 jours de son embauche

Social 18 juin 2024

Modèle de document regroupant les 14 informations à fournir à tout salarié

Social 16 mai 2024

Modèle d'accord collectif sur les chèques-vacances

Social 7 mai 2024

Modèle de transaction suite à un licenciement

Social 30 avril 2024

Modele de fiche d'information sur la prime d'intéressement

Social 11 juillet 2023

Modèle d'accord pour la rupture d'un contrat d'apprentissage d'un commun accord entre l'employeur et l'apprenti

Social 3 juillet 2023

Modèle d'attestation d’utilisation d’un véhicule de fonction

Social 7 mars 2023

Modèle de lettre à un salarié pour proposition de modification de son contrat de travail

Social 19 novembre 2022

Modèle de DUE relative à une prime de transport

Social 29 août 2022

Modèle DUE pour mise en place d'une assurance complémentaire santé (mutuelle)

Social 13 juin 2022

Modèle d'avenant de renonciation à une partie de ses jours de repos par un salarié sous convention de forfait jours

Social 4 mai 2022

Modèle de réponse à une demande de congé parental d'éducation

Social 27 avril 2022

Modèle de lettre de notification de mise à pied conservatoire avant licenciement pour faute grave ou lourde

Social 20 avril 2022

Modèle de lettre de notification d'une mise à pied disciplinaire :

Social 20 avril 2022

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable à une sanction disciplinaire

Social 18 avril 2022

Modèle d'avenant au contrat de travail pour passage d'un temps partiel à un temps plein

Social 2 mars 2022

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable à un licenciement pour faute

Social 28 février 2022

Modèle de mise en demeure à un salarié pour abandon de poste

Social 25 janvier 2022

Modèle d'avenant pour passage en télétravail

Social 9 novembre 2021

Exemple de contrat de prêt entre un employeur et un salarié

Social 29 octobre 2021

Modèle de proposition de mise à la retraite d'un salarié par l'employeur (- de 70 ans)

Social 29 octobre 2021

Modèle de lettre pour mise à la retraite d'un salarié par l'employeur (à partir de 70 ans)

Social 28 septembre 2021

Modèle de lettre d'information des salariés en cas de mise en place d'un Plan d'Epargne Entreprise (PEE)

Social 3 mai 2021

Modèle de convention d'avance sur salaire