Résultats de recherche
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Commercial
Soldes d'hiver 2020 : les dates selon les départements
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Commercial
1er janvier 2020 : le point sur la liste des nouveaux objets en plastique interdits
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Commercial
Interdiction des sacs plastique : le décret est paru
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Commercial
E-commerce : le plan d'action du Gouvernement contre les plateformes étrangères
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Commercial
Factures impayées : le taux des pénalités de retard à nouveau en baisse
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Commercial
Commerçants : de nouvelles sanctions en cas de revente à perte ou de promotions illicites
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Commercial
Restaurants, kebabs : nouvelles obligations concernant l'étiquetage des viandes
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Commercial
C'est officiel : les titres-restaurants peuvent de nouveau être acceptés en paiement de tout produit alimentaire
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 3e trimestre 2021
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 2e trimestre 2021
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 4e trimestre 2021
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Commercial
C'est la dernière fois que les soldes durent 6 semaines
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Commercial
Services à la personne : les conditions d'exercice d'une activité accessoire sont précisées
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Commercial
Restaurants et débits de boisson : les conditions de la réouverture le 2 juin
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 2e trimestre 2023
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 1er trimestre 2023 toujours en hausse mais le plafonnement de l'ILC est prolongé
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Commercial
ILC, ICC, ILAT : voici les nouveaux indices des loyers commerciaux au 4e trimestre 2024
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Commercial
Marchés publics : la facturation électronique progressivement obligatoire pour tous
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Commercial
Les soldes d’hiver reportés au 20 janvier
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Commercial
Loi contre le gaspillage : une cascade de nouveaux interdits
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Commercial
Plats ou produits vegan : les mots interdits
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Commercial
Interdiction des sacs plastiques : le décret ne paraîtra plus en avril mais en juillet
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Commercial
Fournisseurs du service public : la facturation électronique bientôt obligatoire
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Commercial
Sénat : une proposition de loi pour interdire totalement le démarchage téléphonique auprès des particuliers
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Commercial
Suppression des tickets de caisse et de cartes bancaires : n'oubliez pas l'affichette !
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