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Soldes d'hiver 2020 : les dates selon les départements
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1er janvier 2020 : le point sur la liste des nouveaux objets en plastique interdits
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Commercial
Interdiction des sacs plastique : le décret est paru
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Commercial
E-commerce : le plan d'action du Gouvernement contre les plateformes étrangères
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Commercial
Factures impayées : le taux des pénalités de retard à nouveau en baisse
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Commercial
Commerçants : de nouvelles sanctions en cas de revente à perte ou de promotions illicites
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Commercial
Modèle de lettre pour demande de dispense de paiement des loyers et de non activation de la caution (dans le cadre des dispostions de l'état d'urgence sanitaire suite au Covid-19)
Modèle de document -
Commercial
Restaurants, kebabs : nouvelles obligations concernant l'étiquetage des viandes
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Commercial
C'est officiel : les titres-restaurants peuvent de nouveau être acceptés en paiement de tout produit alimentaire
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L'obligation de détenir des chaînes ou d'équiper les véhicules de pneus hiver en zones montagneuses concerne-t-elle les véhicules de sociétés ?
Question / Réponse -
Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 3e trimestre 2021
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 2e trimestre 2021
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Loyers commerciaux : les indices du 4e trimestre 2021
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Commercial
C'est la dernière fois que les soldes durent 6 semaines
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Commercial
Services à la personne : les conditions d'exercice d'une activité accessoire sont précisées
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Restaurants et débits de boisson : les conditions de la réouverture le 2 juin
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 2e trimestre 2023
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Commercial
Loyers commerciaux : les indices du 1er trimestre 2023 toujours en hausse mais le plafonnement de l'ILC est prolongé
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Commercial
Les bailleurs sont-ils imposables sur les loyers dont ils ont accepté le report de paiement pour cause de Covid-19 ?
Question / Réponse -
Commercial
ILC, ICC, ILAT : voici les nouveaux indices des loyers commerciaux au 4e trimestre 2024
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Commercial
Marchés publics : la facturation électronique progressivement obligatoire pour tous
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Les soldes d’hiver reportés au 20 janvier
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Commercial
Loi contre le gaspillage : une cascade de nouveaux interdits
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Plats ou produits vegan : les mots interdits
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Interdiction des sacs plastiques : le décret ne paraîtra plus en avril mais en juillet
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