Covid-19 : le protocole sanitaire à respecter dans les entreprises à partir du 9 juin

  • Article publié le 7 juin 2021

Télétravail, distanciation entre les salariés, port du masque, voici le protocole sanitaire que le ministère du travail recommande de respecter dans les entreprises à partir du 9 juin.

Télétravail

Jusqu’ici le télétravail à 100 % était la règle pour toutes les activités qui pouvaient être effectuées à distance (avec un retour en présentiel possible un jour par semaine au maximum si le salarié en exprimait le besoin, et avec l’accord de leur employeur).

A partir du 9 juin, cette obligation tombe.

Le télétravail reste recommandé quand il est possible, mais le nombre minimal de jours par semaine peut désormais être fixé librement par les employeurs.

Sur les lieux de travail

Sur les lieux de travail, l’employeur doit toujours faire en sorte de limiter le risque d’affluence, de croisement (flux de personnes) et de concentration (densité) des personnels et des clients.

Chaque collaborateur doit pouvoir disposer d’un espace lui permettant de respecter la règle de distanciation physique d’au moins 1 mètre par rapport à toute autre personne (autre salarié, client, usager, prestataire, etc.) associée au port du masque.

Les séparations entre salariés ou entre salariés et autres personnes présentes sur  le  lieu  de  travail (clients, prestataires), de type écrans transparents, doivent être maintenues.

L’employeur  doit toujours chercher également, outre les réorganisations du travail permettant de séquencer les process, à revoir l’organisation de l’espace de travail et au besoin des tranches horaires des travailleurs pour éviter ou limiter au maximum les regroupements et les croisements.

De même, pour ce qui concerne les réunions, le distanciel reste à privilégier (audio ou visioconférence). Néanmoins le présentiel ne constitue plus l’exception comme auparavant, à la condition de respecter les gestes barrières, notamment le port du masque, les règles de distanciation (au moins 1 mètre entre les personnes) et sous réserve que le local soit suffisamment aéré et ventilé.

Port du masque

Dans les lieux collectifs clos, le port du masque (couvrant à la fois le nez, la bouche et le menton) est toujours systématique, aussi bien pour les salariés que pour les visiteurs ou clients, et il est toujours associé au respect d’une distance physique d’au moins 1 mètre entre les personnes, de l’hygiène des mains, des gestes barrières, ainsi que du nettoyage, de la ventilation, de l’aération des locaux, de la mise en œuvre d’une politique de  prévention et de la gestion des flux de personnes.

Des adaptations à ce principe général peuvent toutefois être organisées par les entreprises pour répondre aux spécificités de certaines activités ou secteurs professionnels, mais à condition que, si le masque ne peut être porté, une distance minimale de 2 mètres soit respectée entre les personnes.

Dans les bureaux individuels

Les salariés travaillant seuls dans un bureau nominatif (ou une pièce), n’ont pas à porter le masque dès lors qu’ils s’y trouvent seuls.

Dans les ateliers

Il est possible de ne pas porter le masque pour les salariés travaillant en ateliers dès lors que les conditions de ventilation / aération fonctionnelles sont conformes à la réglementation, et que les autres conditions suivantes sont respectées :

  • le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité ;
  • ces personnes respectent la plus grande distance possible entre elles, au moins 2 mètres, y compris dans leurs déplacements, et elles portent une visière.

En extérieur

Pour les travailleurs en extérieur, le port du masque est nécessaire en cas de regroupement ou d’incapacité de respecter la distance de 2 mètres entre les personnes.

Dans les véhicules

L’employeur doit toujours limiter autant que possible l’organisation du transport de plusieurs salariés dans un même véhicule dans le cadre de l’activité professionnelle du salarié.

Lorsque ce mode de transport est nécessaire, la présence de plusieurs salariés dans un véhicule est possible à la condition du port du masque par chacun, du respect de l’hygiène des mains, de l’existence d’une procédure effective de nettoyage / désinfection régulière du véhicule, et d’une aération de quelques minutes du véhicule très régulière.

Source : Ministère du travail. Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19. Version applicable à compter du 9 juin 2021.