14 mars : fin du pass vaccinal et du protocole sanitaire en entreprise, mais le port du masque reste possible

  • Article publié le 8 mars 2022

À l'exception de quelques situations, la présentation du pass vaccinal et le port du masque ne seront plus exigés à partir du 14 mars prochain. Néanmoins, employeurs et salariés peuvent jouer les prolongations...

Fin du pass vaccinal

Dans la métropole, l’application du pass vaccinal sera suspendue dans l’ensemble des lieux (restaurants, bars, discothèques, cinémas, théâtres, salles de spectacle, stades, foires et salons, transports interrégionaux...) où il est aujourd’hui requis.

S’agissant de l’Outre-mer, les décisions vont être prises prochainement.

Néanmoins, le pass sanitaire (présentation d’une preuve vaccinale, d’un test négatif ou d’un certificat de rétablissement) restera vigueur à l’entrée des hôpitaux, des maisons de retraite et des établissements pour personnes handicapées.

Fin du port obligatoire du masque

L'obligation de port du masque, déjà levée dans les espaces extérieurs ainsi que, depuis le 28 février, dans les lieux soumis au pass vaccinal, cessera également pour le public dans tous les lieux, ouverts ou fermés, à l’exception de l’ensemble des transports collectifs, dans lesquels il restera exigé jusqu’à nouvel ordre.

Toutefois, le port du masque reste recommandé pour les personnes positives et cas contacts à risque, les personnes symptomatiques et les professionnels de santé.

Fin du protocole sanitaire en entreprise

La ministre du travail a de son côté annoncé que le protocole sanitaire en entreprise cessera de s'appliquer à partir du lundi 14 mars également.

La fin de l'obligation de présenter un pass sanitaire ou de porter le masque s'appliquera donc également aux salariés des commerces et entreprises à compter de cette date.

Toutefois, dans les circonstances actuelles où le virus continue à circuler, les salariés qui le souhaitent pourront continuer à porter un masque, sans que l'employeur ne puisse s'y opposer.

De même, l'employeur restant tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, il reste libre de continuer à imposer le port du masque au titre des mesures de prévention dans son entreprise s'il estime que le risque de contamination est trop important.

Source : communiqués Premier ministre, Ministère du travail.