affectation resultat - Recherche

SASU à l’IR : modèle de procès-verbal de décisions de l'associé unique relatif à l’approbation des comptes et à l’affectation du résultat d’un exercice

Modèle de document

Fiscal

Modèle de compte de résultat simplifié

Modèle de document

Fiscal

Modèle de l'état à joindre à leur déclaration de résultat par les entreprises nouvelles bénéficiant des exonérations art. 44sexies

Modèle de document

Juridique

Modèle d’état à joindre à la déclaration annuelle des résultats de chaque année par les sociétés qui ont opté pour l'impôt sur le revenu

Modèle de document

Juridique

Modèle de rapport de gestion pour une SARL

Modèle de document

Juridique

Formule-cadre de rapport annuel de Gestion

Modèle de document

Juridique

Modèle de rapport de gestion pour une EURL

Modèle de document

Juridique

Assemblée d'approbation des comptes annuels : rapport de gestion de la gérance en vue de l’approbation des comptes

Modèle de document

Juridique

EURL/SASU : Modèle de PV pour l'approbation des comptes de l'exercice par l'associé unique

Modèle de document

Juridique

EURL/SASU : Modèle de PV pour l'approbation des comptes de l'exercice par l'associé unique Gérant ou Président

Modèle de document

Juridique

Modèle de lettre au greffe pour le dépôt des comptes

Modèle de document

Juridique

Assemblée d'approbation des comptes annuels : modèle de lettre pour le dépôt des comptes

Modèle de document

Juridique

Assemblée d'approbation des comptes annuels : procès-verbal d’approbation des comptes par l’associé unique non-Gérant

Modèle de document

Juridique

Assemblée d'approbation des comptes annuels : modèle de convocation à l'assemblée générale ordinaire

Modèle de document

Juridique

SARL : Modèle de procès-verbal de l'assemblée annuelle pour l'approbation des comptes

Modèle de document

Social

Accord d'intéressement - Modèle de décision unilérale d'adhésion dans le secteur de la quincaillerie

Modèle de document

Juridique

Modèle de statuts d'une SASU

Modèle de document

Social

Modèle de lettre d'information des salariés en cas de mise en place d'un Plan d'Epargne Entreprise (PEE)

Modèle de document

Social

Modele de fiche d'information sur la prime d'intéressement

Modèle de document

Juridique

Assemblée d'approbation des comptes annuels : texte des résolutions proposées (modèle)

Modèle de document

Commercial

Modèle de lettre pour demande de dispense de paiement des loyers et de non activation de la caution (dans le cadre des dispostions de l'état d'urgence sanitaire suite au Covid-19)

Modèle de document

Social

Formule type de contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée (Temps partiel hebdomadaire ou mensuel)

Modèle de document

Juridique

Modèle de rapport du Gérant à l’assemblée des associés devant décider l’augmentation de capital

Modèle de document

Social

Modèle de lettre à un salarié pour proposition de modification de son contrat de travail

Modèle de document

Résultats de recherche

Modèle de proposition et de décision d’affectation du résultat

SASU à l’IR : modèle de procès-verbal de décisions de l'associé unique relatif à l’approbation des comptes et à l’affectation du résultat d’un exercice

Modèle de compte de résultat simplifié

Modèle de l'état à joindre à leur déclaration de résultat par les entreprises nouvelles bénéficiant des exonérations art. 44sexies

Modèle d’état à joindre à la déclaration annuelle des résultats de chaque année par les sociétés qui ont opté pour l'impôt sur le revenu

Modèle de rapport de gestion pour une SARL

Formule-cadre de rapport annuel de Gestion

Modèle de rapport de gestion pour une EURL

Assemblée d'approbation des comptes annuels : rapport de gestion de la gérance en vue de l’approbation des comptes

EURL/SASU : Modèle de PV pour l'approbation des comptes de l'exercice par l'associé unique

EURL/SASU : Modèle de PV pour l'approbation des comptes de l'exercice par l'associé unique Gérant ou Président

Modèle de lettre au greffe pour le dépôt des comptes

Assemblée d'approbation des comptes annuels : modèle de lettre pour le dépôt des comptes

Assemblée d'approbation des comptes annuels : procès-verbal d’approbation des comptes par l’associé unique non-Gérant

Assemblée d'approbation des comptes annuels : modèle de convocation à l'assemblée générale ordinaire

SARL : Modèle de procès-verbal de l'assemblée annuelle pour l'approbation des comptes

Accord d'intéressement - Modèle de décision unilérale d'adhésion dans le secteur de la quincaillerie

Modèle de statuts d'une SASU

Modèle de lettre d'information des salariés en cas de mise en place d'un Plan d'Epargne Entreprise (PEE)

Modele de fiche d'information sur la prime d'intéressement

Assemblée d'approbation des comptes annuels : texte des résolutions proposées (modèle)

Modèle de lettre pour demande de dispense de paiement des loyers et de non activation de la caution (dans le cadre des dispostions de l'état d'urgence sanitaire suite au Covid-19)

Formule type de contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée (Temps partiel hebdomadaire ou mensuel)

Modèle de rapport du Gérant à l’assemblée des associés devant décider l’augmentation de capital

Modèle de lettre à un salarié pour proposition de modification de son contrat de travail

Résultats de recherche

Modèle de proposition et de décision d’affectation du résultat

SASU à l’IR : modèle de procès-verbal de décisions de l'associé unique relatif à l’approbation des comptes et à l’affectation du résultat d’un exercice

Modèle de compte de résultat simplifié

Modèle de l'état à joindre à leur déclaration de résultat par les entreprises nouvelles bénéficiant des exonérations art. 44sexies

Modèle d’état à joindre à la déclaration annuelle des résultats de chaque année par les sociétés qui ont opté pour l'impôt sur le revenu

Modèle de rapport de gestion pour une SARL

Formule-cadre de rapport annuel de Gestion

Modèle de rapport de gestion pour une EURL

Assemblée d'approbation des comptes annuels : rapport de gestion de la gérance en vue de l’approbation des comptes

EURL/SASU : Modèle de PV pour l'approbation des comptes de l'exercice par l'associé unique

EURL/SASU : Modèle de PV pour l'approbation des comptes de l'exercice par l'associé unique Gérant ou Président

Modèle de lettre au greffe pour le dépôt des comptes

Assemblée d'approbation des comptes annuels : modèle de lettre pour le dépôt des comptes

Assemblée d'approbation des comptes annuels : procès-verbal d’approbation des comptes par l​’associé unique non-Gérant

Assemblée d'approbation des comptes annuels : modèle de convocation à l'assemblée générale ordinaire​

SARL : Modèle de procès-verbal de l'assemblée annuelle pour l'approbation des comptes

Accord d'intéressement - Modèle de décision unilérale d'adhésion dans le secteur de la quincaillerie

Modèle de statuts d'une SASU

Modèle de lettre d'information des salariés en cas de mise en place d'un Plan d'Epargne Entreprise (PEE)

Modele de fiche d'information sur la prime d'intéressement

Assemblée d'approbation des comptes annuels : texte des résolutions proposées (modèle)

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Formule type de contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée (Temps partiel hebdomadaire ou mensuel)

Modèle de rapport du Gérant à l’assemblée des associés devant décider l’augmentation de capital

Modèle de lettre à un salarié pour proposition de modification de son contrat de travail

Assemblée d'approbation des comptes annuels : procès-verbal d’approbation des comptes par l’associé unique non-Gérant

Assemblée d'approbation des comptes annuels : modèle de convocation à l'assemblée générale ordinaire