Modèles de documents - Gérant de SARL

Social 12 septembre 2011

Formule type de contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée (Temps partiel hebdomadaire ou mensuel)

Social 12 septembre 2011

Formule type de contrat de travail à durée déterminée à caractère saisonnier

Social 12 septembre 2011

Modèle de contrat d'attaché commercial itinérant

Social 12 septembre 2011

Modèle de contrat de V.R.P.

Social 12 septembre 2011

Modèle-type de contrat d'agent commercial

Votre statut 12 septembre 2011

Modèle de contrat de travail pour un Gérant de SARL

Juridique 12 septembre 2011

Modèle de lettre du conjoint d’un associé désirant acquérir la qualité d’associé à hauteur de la moitié des parts sociales de son conjoint

Juridique 12 septembre 2011

Exemple de lettre à adresser à un associé pour lui demander de libérer ses apports avant l’expiration du délai de 5 ans

Juridique 12 septembre 2011

Exemple de lettre à adresser à un associé pour lui demander de libérer ses apports au terme du délai de 5 ans

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de lettre de l’associé sortant au Gérant et à chacun des associés non-gérants

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de lettre d'accompagnement de l'acte unique pour la décision des associés

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle d'acte unique pour décision unanime des associés

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de rapport du Gérant aux associés

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de texte des résolutions proposées

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de convocation à l'assemblée

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de procès-verbal d'assemblée avec agrément du nouvel associé

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de procès-verbal d'assemblée avec refus d'agrément du nouvel associé

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de lettre du Gérant à l'associé cédant

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle d'attestation de dépôt d'un acte de cession de parts

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle de lettre informant l'associé cédant du refus d'agrément du cessionnaire

Juridique 12 septembre 2011

Cession de parts à un tiers : Modèle d'acte de cession de parts incluant une clause d'agrément du nouvel associé

Fiscal 12 septembre 2011

Etat individuel de souscription au capital d'une société non cotée

Fiscal 12 septembre 2011

Modèle-type de “convention de compte-courant d’associé”

Juridique 12 septembre 2011

Autorisations particulières à la gérance : Rapport du Gérant à l'assemblée générale ordinaire

Juridique 12 septembre 2011

Autorisations particulières à la gérance : Texte des résolutions proposées à l'assemblée générale ordinaire

Juridique 12 septembre 2011

Autorisations particulières à la gérance : Convocation à l'assemblée générale ordinaire

Juridique 12 septembre 2011

Modèle de PV d'assemblée pour autorisation(s) particulière(s) à la gérance

Fiscal 12 septembre 2011

Modèle de lettre d'option pour le régime fiscal des sociétés de personnes

Fiscal 12 septembre 2011

Modèle de lettre de renonciation à l'option pour le régime fiscal des sociétés de personnes

Fiscal 12 septembre 2011

Modèle de lettre d'option pour l'impôt sur le revenu

Fiscal 12 septembre 2011

Modèle de lettre de renonciation au régime de l'impôt sur le revenu

Juridique 12 septembre 2011

Modèle d’état à joindre à la déclaration annuelle des résultats de chaque année par les sociétés qui ont opté pour l'impôt sur le revenu

Fiscal 12 septembre 2011

Modèle de l'état à joindre à leur déclaration de résultat par les entreprises nouvelles bénéficiant des exonérations art. 44sexies

Juridique 12 septembre 2011

Modèle de mise en demeure de payer

Juridique 12 septembre 2011

Transfert du siège social : Rapport du Gérant

Juridique 12 septembre 2011

Transfert du siège social : Texte des résolutions proposées

Juridique 12 septembre 2011

Transfert du siège social : Lettre de convocation

Juridique 12 septembre 2011

Transfert du siège social : Procès-verbal de l’assemblée

Juridique 12 septembre 2011

Transfert du siège social : Annonces légales

Juridique 12 septembre 2011