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TVTS : tous les détails sur la nouvelle exonération en faveur de certains véhicules hybrides

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L’Administration fiscale vient de préciser les modalités d’application de la nouvelle exonération de taxe sur les voitures de sociétés (TVTS ou TVS) instituée à partir de cette année en faveur de certains véhicules hybrides. Voici une liste des véhicules concernés et les conditons pour bénéficier de cet avantage...

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Après plusieurs retards, la nouvelle pastille écologique, dite aussi vignette verte, est disponible. Elle concerne aussi bien les voitures de tourisme que les véhicules utilitaires.

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Jusqu'à 100 % d'augmentation pour certains véhicules, de nombreuses exonérations supprimées... la nouvelle TVS (ou TVTS) pour 2012 s'est gravement alourdie pour bon nombre de sociétés. Néanmoins les véhicules électriques et certains hybrides sont favorisés.

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